MENTIONS LEGALES

Défi initions

Client:  tout professionnel ou physique capable au sens des articles 1123 et suivants du code civil, ou personne morale, qui visitent l’objet des conditions générales.

Prestations et Services:  http://blogenpouvoir.com mis  à disposition des Clients:

Contenu:  Ensemble d’éléments constitutifs de l’information présente sur le site, notamment textes – images – vidéos.

Informations clients:  Ci après dénommé «Information (s)» qui correspond (s) à toutes les données personnelles susceptibles d’être détenues par  http://blogenpouvoir.com  pour la gestion de votre compte, de la gestion des relations et des finitions ‘analyse et de statistiques.

Utilisateur:  Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles:  «Les informations Qui permettent, sous forme Qué CE Quelque Soit, non OU Directement, l’identification des Personnes physiques s’appliquent auxquelles ELLES» (article 4 de la loi n ° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes «données à caractère personnel», «personne concernée», «sous-traitant» et «données sensibles» ont le sens défini par le règlement sur la protection des données (RGPD: n ° 2016-679)

1. Présentation du site internet.

En vertu de l’article 6 de la loi n ° 2004-575 du 21 juin 2004 pour que soit confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet  http://blogenpouvoir.com  l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire : auto entreprise Malika Marzouk – Numéro de TVA: A VENIR – 9 Rue Wolfsgarten 67250 Soultz Sous Forêts
Responsable publication : Malika Marzouk – contact@blogenpouvoir.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster: Marzouk Malika – contact@blogenpouvoir.com
Hébergeur : ovh-2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007
Délégué à la protection des données : Marzouk Malika – contact@blogenpouvoir.com

Les mentions légales sont conformes à RGPD est sont proposé par Marozed.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site http://blogenpouvoir.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://blogenpouvoir.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par http://blogenpouvoir.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web http://blogenpouvoir.com est mis à jour régulièrement par http://blogenpouvoir.com responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site internet http://blogenpouvoir.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. http://blogenpouvoir.com s’efforce de fournir sur le site http://blogenpouvoir.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site http://blogenpouvoir.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://blogenpouvoir.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour Le site http://blogenpouvoir.com est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

http://blogenpouvoir.com et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

http://blogenpouvoir.com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : http://blogenpouvoir.com

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

http://blogenpouvoir.com agit en tant qu’éditeur du site. http://blogenpouvoir.com est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’il publie.

http://blogenpouvoir.com ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet http://blogenpouvoir.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

http://blogenpouvoir.com  ne Pourra also Être Tenu des responsable DOMMAGES indirects (tells nominale de perte exemple Qu’une Marche ou perte d’une chance de ) Consécutifs à l’utilisation du site  http://blogenpouvoir.com . Des espaces interactifs sont à la disposition des utilisateurs. http://blogenpouvoir.com  se réserve le droit de supprimer, sans suppression de résidence, tout le contenu déposé dans cet espace qui est maintenant applicable à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant,  http://blogenpouvoir.com se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et / ou pénale, notamment de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

Le client est informé de la communication marketing, de la loi du 21 juin 2014 pour la confiance dans l’économie numérique, de la loi informatique et de la liberté du 06 août 2004 au Règlement sur la protection des données (RGPD: n ° 2016-679).

7.1 Responsables of the data collection

Pour les Données Personnelles le cadre Dans collectées de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le site, le responsable du treatment des Données Personnelles is:  http://blogenpouvoir.com  is Représenté par Malika Marzouk, fils representative légal

En Tant que Responsable du Traitement des Données Qu’il Collecte,  http://blogenpouvoir.com  Etats se engagent à des CRARDE le fait point dispositions légales EN VIGUEUR. Il lui appartient de se connecter à ses clients, de les traiter, de lui fournir des informations, de les communiquer à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leur consentement, une information complète sur le traitement de leurs données traitements conformes à la réalité. Chaque fois que  http://blogenpouvoir.com  traite des Données Personnelles,  http://blogenpouvoir.com  prend toutes les mesures raisonnables pour assurer de l’exactitude et la pertinence des Données Personnelles pour ce qui est du final  http: //blogenpouvoir.com les traite.

7.2 Finalité des données collectées

http://blogenpouvoir.com  est susceptible de traiter tout ou partie des données:

  • pour permettre la navigation sur le site et la gestion et la traçabilité des prestations et des services commandés pour les utilisateurs: data of connection and use of the Site, facturation, historique des commandes, etc.
  • (spamming, hacking …): hardware informatique used for navigation, the adresse de mot de passe (hashé)
  • pour améliorer la navigation sur le site: Data Connection
  • pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur  http://blogenpouvoir.com  : adresse email
  • pour les campagnes de communication (sms, mail): numéro de téléphone, adresse email

http://blogenpouvoir.com  ne commercialise pas vos données personnelles.

7.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformement à la regulatory en européenne VIGUEUR, les de Utilisateurs  http://blogenpouvoir.com  disposent des Suivants Droits:

  • droit d’accès (article 15 de la loi RGPD) et de rectification (article 16 de la loi RGPD), de complétion, de complétion de données, de clé en main (art 17 de la RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite
  • droit de retrait à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
  • droit de limitation du traitement des données des utilisateurs (article 18 du RGPD)
  • droit de traitement des données des utilisateurs (article 21 du RGPD)
  • Droit de portabilité des données qui ont été acheminées vers le serveur (article 20 RGPD)
  • droit de le genre des définir des Données après their mort Utilisateurs et de auswählen à Qui  http://blogenpouvoir.com  Devra communicate (ou non) à un des ses niveaux Données aura préalablement designated Qu’ils

Dès que  http://blogenpouvoir.com  a connaissance du décès d’un utilisateur et de ses instructions,  http://blogenpouvoir.com  s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation a requis à des fins probatoires ou à répondre à une obligation légale.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment http://blogenpouvoir.com utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter http://blogenpouvoir.com par écrit à l’adresse suivante :

– DPO, Marzouk Malika
9 Rue Wolfsgarten 67250 Soultz Sous Forêts.

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que http://blogenpouvoir.com corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à http://blogenpouvoir.com par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de http://blogenpouvoir.com peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

7.4 Non-communication des données personnelles

http://blogenpouvoir.com  s’interdit de traiter, héberger ou transférer les informations collectées sur ses clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme «non adéquat» par la Commission européenne sans en informer préalablement le client . Pour autant,  http://blogenpouvoir.com  reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il a mis en place des garanties suffisantes pour les exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD: n ° 2016 -679).

http://blogenpouvoir.com  s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des informations. This is a incident in the impact of the confident  of the information of the customer is http://blogenpouvoir.com  . Par ailleurs,  http://blogenpouvoir.com  ne collecte aucune «données sensibles».

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales de  http://blogenpouvoir.com  et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes qui ont accès aux données des utilisateurs de  http://blogenpouvoir.com  sont principalement les agents de notre service client.

7.5 Types de données collectées

Concernant les utilisateurs d’un site  http://blogenpouvoir.com , nous collectons les données qui sont indispensables au fonctionnement du service, et qui seront conservées pendant une durée maximale de 36 mois après la fin de la relation contractuelle:
Prénom, adresse email

http://blogenpouvoir.com  collecte également des informations qui seront améliorées User and offer of astuces contextualisées:
cookies

Ces données sont conservées pendant un maximum de 36 mois après la fin de la relation contractuelle.

8. Notification d’incident.

Quels sont les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenons connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertissons les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident respectent nos obligations légales, elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relatives à la sécurité de leur compte et de leur fournir des informations de nature à les aider à respecter leurs obligations.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site  http://blogenpouvoir.com  n’est publiée sur l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque. Seule l’hypothèse du rachat de  http://blogenpouvoir.com  et de ses droits permettre la transmission des informations dites à l’éventuel acquéreur qui deviendrait la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de utilisateur du site  http://blogenpouvoir.com .

Sécurité

Pour la sécurité et la confidentialité des données personnelles et des données personnelles,  http://blogenpouvoir.com  utilise des réseaux protégés par des systèmes standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, le cryptage et le mot de passe.

Lors du traitement des données personnelles,  http://blogenpouvoir.com  prend toutes les mesures nécessaires pour protéger, utiliser, détourné, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

9. Liens hypertextes «cookies» et balises internet

Le site  http://blogenpouvoir.com  contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de  http://blogenpouvoir.com . Cependant,  http://blogenpouvoir.com  n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous pouvez toujours utiliser le site. You can out to time time be cookie to be cookie one-time-after-one-after-one-back-to-buy-to-buy-to-buy-to-the-access-to-view toutefois, tous les services proposés par le site.

9.1. ” BISCUITS “

«Cookie» est un petit fichier d ‘information envoyé par le navigateur de l’ utilisateur et enregistré par le terminal de l ‘utilisateur (ex: ordinateur, smartphone), (ci-après «Cookies»). This information is available the domain of the user of the computer, the access access of the user of the user, the user of the user, the user date, and the dat. Les Cookies ne sont en aucun cas endommager le terminal de l’Utilisateur.

http://blogenpouvoir.com  est susceptible de traiter les informations de l’utilisateur concernant une visite du site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent de  http://blogenpouvoir.com  d’accéder au contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.

Les cookies facilitent la navigation et / ou les services proposés par le site, l’Utilisateur to configure to it lui to be it to be to be to be to be to be to be to be be it to be of the cookie. le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit tous, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que son utilisation soit refusée ou refusée. http://blogenpouvoir.com  informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque, http://blogenpouvoir.com ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, http://blogenpouvoir.com décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par http://blogenpouvoir.com, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour http://blogenpouvoir.com d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.

À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et modifier les souhaits en matière de Cookies. http://blogenpouvoir.com  peut faire appel à des prestataires de services externes pour obtenir et traiter les informations demandées dans cette section.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus sur le site  http://blogenpouvoir.com  ou dans son application mobile et si l’utilisateur accepte le dépôt de cookies en poursuivant. navigation sur le site Internet ou l’application mobile de  http://blogenpouvoir.com  , Twitter, Facebook, Linkedin et Google More peuvent également déposer des cookies sur vos ordinateurs (ordinateur, tablette, téléphone portable).

Ces types de cookies ne sont pas transférés sur vos achats, mais ils vous autorisent à naviguer sur le site Internet ou l’application mobile de  http://blogenpouvoir.com  . A tout moment, l’Utilisateur peut-être revenir sur son consentement à ce que  http://blogenpouvoir.com  dépose ce type de cookies.

Article 9.2. BALISE («TAGS») INTERNET

http://blogenpouvoir.com  peut employer occasionnellement des balises Internet, des balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un ‘one partner partner analytics Web susceptibles de trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) in a pays étranger.

Ces balises sont placées à la publication dans les pages précédentes.

Cette technologie permet à  http://blogenpouvoir.com  d’évaluer les réponses des visiteurs face à Site and effect of the actions (as example, one number is once to one is open information information), ‘utilisation de ce site par l’Utilisateur.

Le prestataire externe peut être consulté par les visiteurs du site et des autres sites Internet, grâce à ces balises, à ce que les rapports soient consultés sur  http://blogenpouvoir.com , et qu’ils fournissent autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.

10. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout le contenu à utiliser avec l’utilisation du site  http://blogenpouvoir.com  est soumis au droit anglais. En dehors des cas où la loi ne permet pas, il a été déclaré exclusivement devant les tribunaux compétents de Strasbourg.